Thématique

Délibérations du

2025_071 : 2025_071_signed_postMarque.pdf261.04 Ko
Agence de la mobilité - achat d'un bien immobilier
Avenant avec la CCTLB pour la gestion du service d'autopartage
2025_073 : 2025_073_signed_postMarque.pdf314.82 Ko
Marché pour la gestion du service d'autopartage
2025_074 : 2025_074_signed_postMarque.pdf310.66 Ko
Attribution du marché des travaux pour le PEM d'IGNEY/AVRICOURT

Délibérations du

Approbation du compte rendu du comité de pôle du 02 juillet 2025
Approbation du rapport de gestion de la SPL X DEMAT
Création d'un poste mobilité
DM n°1 du budget principal
Lancement d'un marché pour la cuisine centrale
Groupement de commande pour le plan herbe
Approbation du choix du délégataire pour la DSP transport urbain LUNEO
Création d'un fond d'aide en faveur des mobilités actives
Règlement de répartition des responsabilités mobilité
Convention de complémentarité pour le transport
Tarification hivernale du service de location de vélos à assistance électrique
Approbation du règlement de service du Lunétad
Approbation des éléments de tarification et règlement de service de la mobilité solidaire
Convention de gestion du service LULU avec les CC

Délibérations du

2025_037 : 2025_037_signed_postMarque.pdf258.13 Ko
Approbation du compte rendu du comité de pôle du 02 juin 2025
Rapport d'activité 2024 du PETR