Thématique

Délibérations du

Approbation du compte rendu du comité de pôle du 02 juillet 2025
Approbation du rapport de gestion de la SPL X DEMAT
Création d'un poste mobilité
DM n°1 du budget principal
Lancement d'un marché pour la cuisine centrale
Groupement de commande pour le plan herbe
Approbation du choix du délégataire pour la DSP transport urbain LUNEO
Création d'un fond d'aide en faveur des mobilités actives
Règlement de répartition des responsabilités mobilité
Convention de complémentarité pour le transport
Tarification hivernale du service de location de vélos à assistance électrique
Approbation du règlement de service du Lunétad
Approbation des éléments de tarification et règlement de service de la mobilité solidaire
2025_060 :
Convention de gestion du service LULU avec les CC

Délibérations du

2025_037 : 2025_037_signed_postMarque.pdf258.13 Ko
Approbation du compte rendu du comité de pôle du 02 juin 2025
Rapport d'activité 2024 du PETR
2025_039 : 2025_039_signed_postMarque.pdf267.05 Ko
Demande de subvention à la Région Grand Est pour l'ingénierie territoriale
2025_040 : 2025_040_signed_postMarque.pdf280.23 Ko
Demande de subvention Département pour le soutien aux actions de transition écologique
2025_041 : 2025_041_signed_postMarque.pdf258.2 Ko
Demande de subvention au Département 54 pour l'action "Savoir rouler à vélo"
2025_042 : 2025_042.pdf248.41 Ko
Création d'un poste d'Attaché "plan herbe"