Thématique

Délibérations du

AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TRANSPORT
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TOURISME REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE
RESSOURCE HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RESSOURCES HUMAINES : RENOUVELLEMENT MARCHE "CONTRAT D'ASSURANCE PREVOYANCE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES AU STATUT DES AGENTS DES COLLECTIVITES ADHERENTES" ORGANISE PAR LE CDG 54
MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION MARCHE DE REALISATION DE VISITES A DOMICILE DANS LE CADRE DE L'OFFRE DE SERVICES DE LA PLATE FORME DE RENOVATION ENERGETIQUE
ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET ITINERAIRES CYCLABLES

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 22 FEVRIER
MODIFICATION DES STATUTS DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
DESIGNATION REPRESENTANTS PETR
CONVENTION AVEC LORRAINE ENERGIE RENOUVELABLE
DEMANDE DE SUBVENTION : FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET « ITINERAIRES CYCLABLES »

Délibérations du

ELECTION DU PRESIDENT
DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENT
ELECTION DES VICE PRESIDENT
DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU BUREAU
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU
FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT

Délibérations du

MOBILITE – MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION AMO