Thématique

Délibérations du

APPROBATION COMPTE RENDU COMITE
2016-004 : 2016-004 DOB 2016.pdf324.99 Ko
DOB 2016
DESIGNATION DIRECTRICE REGIE
CLSM : CONVENTION ENTRE LE PETR ET LE CNP

Délibérations du

CONTRAT DE PARTENARIAT LORRAINE ET TERRITOIRES
DEMATERIALISATION DES ACTES ADMINISTRATIFS ET BUDGETAIRES CONTRÔLE DE LEGALITE
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'INGENIERIE 2016 AUPRES DU CONSEIL REGIONAL ET DEPARTEMENTAL
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'INGENIERIE LEADER 2016
PREPARATION CHANGEMENT DE SIEGE SOCIAL
DECISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORT
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE TOURISME
DELIBERATION PORTANT ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "SANTE" DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE PERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE
RENOUVELLEMENT DES MARCHES POUR L'EXPLOITATION DE LA CENTRALE DE MOBILITE ET L'EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE TEDIBUS
ACTUALISATION DES TARIFS DE TEDIBUS
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PIEMONT VOSGIEN ET RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA CCL ET CCVC

Délibérations du

CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE TERRITORIAL - POSTE DE DIRECTION
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF LEADER
2015-045 : 2015-045 adhésion ANCV.pdf286.25 Ko
ADHESION ANCV