Thématique

Délibérations du

FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET PRINCIPAL
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TRANSPORT
2017-043 : 2017-043 BS budget Tourisme.pdf192.73 Ko
FINANCE : BUDGET SUPPLEMENTAIRE BUDGET TOURISME
FINANCE : RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
MAISON DU TOURISME : LABEL ACCUEIL VELO
MAISON DU TOURISME : ADHESION DES PARTENAIRES
MAISON DU TOURISME : FIXATION TARIFS
DISPOSITIF D’AMORÇAGE POUR LA CREATION ET LA RENOVATION D’HEBERGEMENTS TOURISTIQUES

Délibérations du

ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 20 SEPTEMBRE
ADMINISTRATION GENERALE : MODIFICATION DES STATUTS => MOBILITE
ADMINISTRATION GENERALE : APPROBATION DE LA CONVENTION MULTIPARTITE DE LA MERIDIENNE
ADMINISTRATION GENERALE : DELEGATION D'INSTRUCTION DES DOSSIERS LEADER SUR LE LOGICIEL OSIRIS
2017-039 : 2017-039 convention TEPCV.pdf4.41 Mo 2017-039-1.pdf365.59 Ko
TRANSITION ENERGETIQUE : SIGNATURE CONVENTION TEPCV
MOBILITE TEPCV : LANCEMENT PROCEDURE ACQUISITION FLOTTE DE VELOS ET TRIPORTEURS

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 29 MARS ET 31 MAI
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES
CONTRIBUTION SRADDET
CONVENTION EDF RACHAT CEE TEPCV
CONVENTION ENTRE LE PETR ET LE PORTEUR DE PROJET PUBLIC DANS LE CADRE D'UN RACHAT DE CEE
PLATEFORME LOCALE DE RENOVATION ENERGETIQUE : NOMBRE DE VISITES MAXIMALES A REFACTURER PAR CC