Thématique

Délibérations du

SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L'ANIMATION ET DE LA COORDINATION DU PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL SUD MEURTHE ET MOSELLAN
LANCEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE BORNES ELECTRIQUES DANS LE CADRE DU CONTRAT TEPCV

Délibérations du

EXAMEN ET VOTE DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES 2016
COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2016
COMPTE ADMINISTRATIF ANNEXE TRANSPORT 2016
COMPTE ADMINISTRATIF DE LA REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE MAISON DU TOURISME 2016
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TRANSPORT
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET ANNEXE TOURISME REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE
RESSOURCE HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
RESSOURCES HUMAINES : RENOUVELLEMENT MARCHE "CONTRAT D'ASSURANCE PREVOYANCE DE GARANTIES COMPLEMENTAIRES AU STATUT DES AGENTS DES COLLECTIVITES ADHERENTES" ORGANISE PAR LE CDG 54
MARCHES PUBLICS : ATTRIBUTION MARCHE DE REALISATION DE VISITES A DOMICILE DANS LE CADRE DE L'OFFRE DE SERVICES DE LA PLATE FORME DE RENOVATION ENERGETIQUE
ATTRIBUTION MARCHE FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET ITINERAIRES CYCLABLES

Délibérations du

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 22 FEVRIER
MODIFICATION DES STATUTS DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
DESIGNATION REPRESENTANTS PETR
CONVENTION AVEC LORRAINE ENERGIE RENOUVELABLE
DEMANDE DE SUBVENTION : FOURNITURE ET POSE DE SIGNALISATION VERTICALE DANS LE CADRE DU PROJET « ITINERAIRES CYCLABLES »

Délibérations du

ELECTION DU PRESIDENT