Thématique

Délibérations du

DELIBERATION PORTANT ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION "SANTE" DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE PERRITORIALE DE MEURTHE-ET-MOSELLE
RENOUVELLEMENT DES MARCHES POUR L'EXPLOITATION DE LA CENTRALE DE MOBILITE ET L'EXPLOITATION DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE TEDIBUS
ACTUALISATION DES TARIFS DE TEDIBUS
CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNE DU PIEMONT VOSGIEN ET RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC LA CCL ET CCVC

Délibérations du

CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE TERRITORIAL - POSTE DE DIRECTION
CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF LEADER
2015-045 : 2015-045 adhésion ANCV.pdf286.25 Ko
ADHESION ANCV
2015-046 : 2015-046 adhésion CNAS.pdf1.04 Mo
ADHESION AU CNAS

Délibérations du

DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL
RENOUVELLEMENT D'UNE LIGNE DE TRESORERIE 2015-2016
DESIGNATION DU PETR COMME STRUCTURE PORTEUSE DU GAL ET MISE EN ŒUVRE DU PLAN DE DEVELOPPEMENT

Délibérations du

AVENANT AUX MARCHES D'EXPLOITATION DE LA CENTRALE D'APPEL ET DU SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE TEDIBUS
ENTRETIEN DE L'AIRE DE COVOITURAGE DE REHAINVILLER
AVENANT AUX MARCHES D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'ELABORATION DU PROJET DE TERRITOIRE ET DE LA CANDIDATURE LEADER 2014-2020
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU PETR DU PAYS DU LUNEVILLOIS
2015-039 : 2015-039 adhésion au CNAS.pdf373.92 Ko
ADHESION AU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE

Délibérations du

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET TRANSPORT
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC LER
RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC CIDFF